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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) HOTELS ET RESIDENCES
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Hôtels Historiques
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Hôtels Historiques
HOTELS ET RESIDENCES, SAS

Numéro de dépôt :
4015538
Date de dépôt :
26/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
26/06/2023
Hôtels Historiques de HOTELS ET RESIDENCES

Présentation de la marque Hôtels Historiques

Déposée le 26 juin 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HOTELS ET RESIDENCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Hôtels Historiques » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-29 du 19 juillet 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HOTELS ET RESIDENCES domicilié(e) 9-11 boulevard de bretagne - 16000 - ANGOULEME - France et immatriculée sous le numéro RCS 749 860 532 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HOTELS ET RESIDENCES, Mme ANGST Marie domicilié(e) 9-11 boulevard de bretagne - 16000 - ANGOULEME - France.

La marque Hôtels Historiques a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4015538.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Hôtels Historiques est expirée depuis le 26 juin 2023.

HOTELS ET RESIDENCES a également déposé les autres marques suivantes : COTTAGES INSOLITES HEBERGEMENT NATURE ET EPHEMERE


HOTELS ET RESIDENCES, SAS - 9-11 boulevard de bretagne - 16000 - ANGOULEME - France - SIREN 749860532


HOTELS ET RESIDENCES, Mme ANGST Marie - 9-11 boulevard de bretagne - 16000 - ANGOULEME - France


Publication - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Enregistrement avec modification - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-26

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services de bars ; services de traiteurs ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.